La SEC propose de mettre à jour les règles applicables aux agents de transfert de titres
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Le 1er septembre 2026, la Securities and Exchange Commission (SEC) des États-Unis a proposé de mettre à jour les règles applicables aux agents de transfert de titres. Selon CoinDesk, il s’agit de la première mise à jour majeure de ces règles depuis la fin des années 1970, destinée à tenir compte de l’évolution des registres électroniques et de la tokenisation des titres. L’article indique que si les données relatives à la propriété des titres sont dispersées entre des jetons enveloppés, des entités à vocation spécifique (SPV), les registres des courtiers et des bases de données hors chaîne, les marchés de la blockchain risquent de connaître une nouvelle « crise de la paperasse ». L’article recommande de distinguer l’inscription native sur la chaîne des modèles fondés sur des jetons enveloppés, et de recourir à des moyens tels que l’identité numérique et les portefeuilles pour identifier les détenteurs, tout en reconnaissant la conformité programmable supervisée par des agents de transfert agréés. À ce stade, l’article porte principalement sur la proposition de règle de la SEC et sur ses effets sur les dispositifs d’inscription, d’identification et de conformité des marchés de jetons. Il ne précise pas encore si la proposition sera finalement approuvée ni quand elle entrera en vigueur.
Rédigé par IA à partir des articles · mis à jour 30 sept. 2026
Chronologie
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- CoinDeskLa SEC propose de mettre à jour les règles applicables aux agents de transfert de titres : les marchés tokenisés ne doivent pas reproduire la « crise documentaire »
Le 1er septembre, la SEC a proposé de mettre à jour les règles applicables aux agents de transfert de titres, pour la première fois depuis la fin des années 1970, afin de s’adapter aux registres électroniques et à la tokenisation des titres. L’auteur avertit que si les données de propriété sont dispersées entre des wrappers de tokens, des SPV, les registres des courtiers et des bases de données hors chaîne, les marchés de la blockchain pourraient reproduire la « crise documentaire ». Il recommande de distinguer l’enregistrement natif on-chain des modèles fondés sur des wrappers, d’utiliser l’identité numérique et les portefeuilles pour identifier les détenteurs, et de reconnaître la conformité programmable supervisée par des agents de transfert enregistrés.